Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PUSHTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX domicilié(e) Quai de l'Ille Belon - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 735 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque PUSHTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA BAG IN BOX, Société Anonyme - Quai de l'Ille Belon - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 383735420
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 24 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354901 - Publication au BOPI 2002-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Inscription le 26 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378573 - Publication au BOPI 2003-09-26
Inscription le 24 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467646 - Publication au BOPI 2008-01-24
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469973 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Connecteurs (métalliques et non électriques) pour robinets inviolables (autres que les parties de machines) ; robinets de tonneaux métalliques, à savoir robinets invlolables munis d'un dispositif de fiscalisation ; récipients d'emballage en métal ; emballages en fer blanc ; réservoirs en métal ; fermetures de récipients métalliques. Robinets (parties de machines et moteurs). Robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau. Connecteurs (non métalliques et non électriques) pour robinets inviolables (autres que les partles de machines) ; robinets de tonneaux en matières plastiques, à savoir robinets inviolables munis d'un dispositif de fiscallsation ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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